Proposition des statuts

[Nico]

Voici la proposition de modification des statuts qui seront mis au vote à l'Assemblée Générale.
En souligné, les passages ajoutés/modifiés
Articles modifiées : 1; 3; 8; 16, 20; 24; 28

STATUTS DE L’ASSOCIATION LOLITA
(Ligue Ouverte et Libre d’Improvisation Théâtrale Amateur)


TITRE 1
Constitution – Objet – Siège Social


Article 1 Constitution et dénomination

Entre toutes les personnes qui adhèrent aux présents statuts, il est formé une association dénommée « Ligue Ouverte et Libre d’Improvisation Théâtrale Amateur » régie par les articles 21 à 79 du Code Civil Local, maintenu en vigueur dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle par la loi d’introduction de la législation civile française du 1er juin 1924, ainsi que par les présents statuts.
Elle est inscrite au registre des Associations du Tribunal d’Instance de Strasbourg (Volume LXVII n°93).
Elle est inscrite au registre des Associations du Tribunal d’Instance de Schiltigheim (Volume LXVII n°93).
La première édition des statuts date du 1er avril 1993.
La deuxième modification date du 04 janvier 1996.
La présente modification date du 25 juin 2006.
La première édition des statuts date du 1er avril 1993.
La première modification date du 04 janvier 1996.
La deuxième modification date du 25 juin 2006.
La troisième modification date de ….


Article 2 Objet

L’association a pour objet de permettre l’exercice de l’improvisation théâtrale amateur. Elle organisera des spectacles d’improvisation théâtrale. Ses moyens d’action sont la tenue d’ateliers de travail des techniques de l’improvisation théâtrale, l’organisation de manifestations, la tenue de réunions de travail ainsi que toutes les initiatives pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association.
Dans tous les cas, l’association ne poursuit aucun but lucratif, politique ou religieux.


Article 3 Siège social

Le siège social est fixé au 47 rue du Gal de Gaulle – 67116 REICHSTETT
Le siège social de l’association est fixé au 3, petite rue la course 67000 STRASBOURG, chez Jérôme Christ, Président.
Le siège peut être transféré sur simple décision de la direction.



Article 4 Durée

La durée de l’association est illimitée.



TITRE 2
Composition

Article 5 Composition
L’association se compose de membres actifs, de membres passifs et de membres d’honneurs.
• Les membres actifs
Sont appelés membres actifs les membres de l’association qui participent régulièrement aux activités et contribuent donc activement à la réalisation des objectifs. Ils payent une cotisation annuelle.
• Les membres passifs
Sont appelés membres passifs les membres de l’association qui s’acquittent uniquement de leur cotisation annuelle.
• Les membres d’honneur
Ce titre peut être décerné par le conseil d’administration à une ou des personnes de son choix, celles-ci devront manifester leur accord. Ils sont dispensés du paiement d’une cotisation mais conservent le droit de participer avec délibération aux Assemblées Générales.


Article 6 Cotisations
La cotisation due par chaque catégorie de membres est fixée annuellement par l’Assemblée Générale et en délègue au Conseil d’administration la décision.


Article 7 Conditions d’adhésion
L’admission des membres est effective dès paiement de la cotisation.
Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts et le règlement intérieur en vigueur qui lui sont communiqués sur sa demande.


Article 8 Perte de qualité de membre
La qualité de membre se perd :
• par décès
• par démission adressée par écrit au Président de l’association,
• par exclusion prononcée en Conseil d’Administration pour tout acte portant préjudice moral ou matériel à l’association,
• par radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non-paiement de la cotisation.
Avant l’exclusion ou la radiation, le membre concerné est appelé, au préalable, à fournir des explications devant le CA.


Article 9 Responsabilité des membres
Aucun membre de l’association n’est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l’association répond de ses engagements.

TITRE 3
Admission et fonctionnement

Article 10 Conseil d’Administration

L’association est administrée par un Conseil d’Administration comprenant au plus douze membres élus pour trois ans par l’Assemblée Générale et choisis en son sein.
Les membres sont élus au scrutin secret, si une personne, au moins, le demande. Les membres sortants sont rééligibles.
En cas de vacance (décès, démission, exclusion) constatée par le Conseil d’Administration, celui-ci devra obligatoirement faire un appel à candidature auprès de tous les membres afin de pourvoir provisoirement le ou les sièges vaquant(s) lors de sa prochaine réunion. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les membres ainsi élus le sont pour trois ans.
Est éligible au Conseil d’Administration tout membre de l’association. Les candidats n’ayant pas atteint la majorité légale devront, pour faire acte de candidature, produire une autorisation parentale ou de leur tuteur.
Toutefois, la moitié, au moins, des sièges du Conseil d’Administration devra être occupée par des membres ayant la majorité légale et jouissant de leurs droits civils et politiques.


Article 11 Election au conseil d’Administration

L’Assemblée Générale appelée à élire le Conseil d’Administration est composée de membres à jour de cotisation.
Les votes prévus ci-dessus ont lieu au scrutin secret, si une personne, au moins, le demande. Le scrutin majoritaire à deux tours sera utilisé.


Article 12 Réunions

Le Conseil d’Administration se réunit chaque fois qu’il est convoqué par écrit par le Bureau ou sur la demande écrite d’au moins la moitié de ses membres, chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige et au moins trois fois par an. Cette convocation est accompagnée par l’ordre du jour établi par le bureau.
La présence de la moitié au moins des membres (quorum) est nécessaire pour que le Conseil d’Administration puisse délibérer valablement. Toute convocation devra être envoyée 8 jours auparavant.
Toute personne ne pouvant être présente devra l’informer au plus tôt au président ou au secrétaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents et représentés. En cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante.
Seules les questions inscrites à l’ordre du jour peuvent faire l’objet d’un vote. Il est possible de faire inscrire un nouveau point à l’ordre du jour en le faisant adopter par le Conseil d’Administration en début de réunion.
Chaque membre présent ne pourra détenir qu’un seul pouvoir écrit.
Toutes les délibérations du Conseil d’Administration sont consignées sous la forme d’un Procès Verbal. Celui-ci doit être approuvé au Conseil d’Administration suivant pour être valable.


Article 13 Exclusion du Conseil d’Administration

Tout membre du Conseil d’Administration qui aura manqué sans excuse deux séances consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Le Conseil d’administration débattra de son éventuelle exclusion. Il sera remplacé conformément aux dispositions de l’article 10, alinéa 2 des présents statuts. Par ailleurs, tout membre du Conseil d’Administration qui a fait l’objet d’une mesure d’exclusion sera remplacé dans les mêmes conditions.


Article 14 Rémunération

Les fonctions de membre du Conseil d’Administration sont gratuites. Toutefois, les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat peuvent être remboursés au vu des pièces justificatives, selon des modalités préalablement définies. Le rapport financier présenté à l’Assemblée Générale Ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du Conseil d’Administration.


Article 15 Pouvoirs du conseil d’administration

Le Conseil d’Administration est investi d’une manière générale des pouvoirs les plus étendus dans la limite des buts de l’association, et dans le cadre des résolutions adoptées par les Assemblées Générales.
Il peut autoriser tout acte et opération permis à l ‘association et qui ne sont pas réservés à l’Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire.
C’est lui qui prononce la radiation des membres en cas de non-paiement de la cotisation.
Il surveille notamment la gestion des membres du Bureau et a toujours le droit de se faire rendre compte de leurs actes. Il peut, en cas de faute grave, suspendre les membres du Bureau à la majorité.
Il fait ouvrir tous les comptes en banque, aux chèques postaux et auprès de tous les établissements de crédit, contracte des emprunts, sollicite toutes subventions et requiert toutes inscriptions et transcriptions utiles.
Il autorise le Président et le Trésorier à faire tous actes, achats, aliénations et investissements reconnus nécessaires, de biens et de valeurs appartenant à l’association et à passer les marchés et contrats nécessaires à la poursuite de son objet.
Il peut déléguer tout ou partie de ses attributions au Bureau ou à certains de ses membres.
Il nomme et décide de la rémunération du personnel de l’association

Article 16 Le Bureau

Le conseil d’Administration (CA) élit en son sein :
• un Président
• un Vice-président
• un Secrétaire
• un Trésorier
• un Responsable Joute Libre (suppression)

Ces membres occupent leur fonction jusqu’à la fin de leur mandat d’administrateur.


Article 17 Rôle des membres du président, secrétaire et trésorier

Le Président dirige les travaux du CA et assure le fonctionnement de l’association qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile. En cas d’empêchement, le Président peut déléguer, sur avis du CA, ses pouvoirs à un autre membre du CA. Le Vice-président assure de fait la présidence jusqu’à la réunion du CA.
Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, notamment l’envoi des diverses convocations. Il rédige les procès-verbaux des séances tant du CA que des Assemblées Générales (AG) et en assure l’archivage.
Le Trésorier tient les comptes de l’association. Il est aidé par tous les comptables reconnus nécessaires. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du Président. Le Trésorier tient une comptabilité régulière au jour le jour, de toutes les opérations tant en recettes qu’en dépenses et rend compte à l’Assemblée Générale annuelle qui statue sur la gestion.


Article 18 Dispositions communes pour la tenue des Assemblées Générales

Les assemblées se composent de tous les membres de l’association.
Les assemblées se réunissent sur convocation du Président de l’association ou sur demande d’au moins le quart des membres. Dans ce dernier cas, l’Assemblée doit se tenir dans le mois suivant le dépôt de la demande.
Les convocations doivent mentionner obligatoirement l’ordre du jour prévu et fixé par le CA. Elles sont faites par lettres individuelles adressées aux membres quinze jours au moins à l’avance.
Seules sont valables les résolutions prises par l’Assemblée Générale sur les points inscrits à l’ordre du jour. Il est possible de faire inscrire un nouveau point à l’ordre du jour en le faisant adopter par l’Assemblée Générale en début de réunion.
La présidence de l’AG appartient au Président ou, en son absence, au Vice-Président. L’un ou l’autre peut déléguer ses fonctions à un autre membre de l’association. Le Bureau de l’assemblée est celui de l’association.
Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux. Ceux-ci devront être approuvés lors de l’AG suivante pour être valable.
Seuls auront le droit de vote les membres présents et représentés. Le vote par procuration est autorisé à concurrence d’une procuration écrite par personne.
Il est également tenu une liste de présence qui est signée par chaque membre.


Article 19 Nature et pouvoirs des Assemblées

Les Assemblées Générales régulièrement constituées représentent l’universalité des membres de l’association.
Dans la limite des pouvoirs qui leurs sont conférés par le Code Civil local et par les présents statuts, les Assemblées obligent par leurs décisions tous les membres y compris les absents.


Article 20 Assemblée Générale Ordinaire

Au moins une fois par an, les adhérents sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire dans les conditions prévues par l’article 18.
Pour la validité des décisions, l’Assemblée Générale (Extra)ordinaire doit comprendre au moins 25% des membres ayant droit de vote.
L’assemblée entend les rapports sur la gestion du CA et notamment sur la situation morale et financière de l’association. Les commissaires aux comptes donnent lecture de leurs rapports de vérification.
Les vérificateurs des comptes donnent lecture de leurs rapports de vérification.
L’assemblée, après avoir délibéré et statué sur les différents rapports, approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant et délibère sur tous les autres points figurant à l’ordre du jour.
Elle pourvoit à la nomination des membres du CA dans les conditions prévues aux articles 10 et 11 des présents statuts.
L’assemblée désigne également, pour un an, les deux commissaires aux comptes qui sont chargés de la vérification annuelle de la gestion du trésorier.
L’assemblée désigne également, pour un an, les deux vérificateurs aux comptes qui sont chargés de la vérification annuelle de la gestion du trésorier.
Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.
Les décisions de l’Assemblée Générale Ordinaire sont prises à la majorité des membres présents et représentés. Toutes les délibérations sont prises à main levée.
Toutefois, à la demande d’au moins une personne, les votes seront émis au scrutin secret.


Article 21 Assemblée Générale Extraordinaire

Elle est convoquée dans les conditions prévues à l’article 18 des statuts.
Pour la validité des décisions, l’Assemblée Générale Extraordinaire doit comprendre au moins la moitié plus un des membres ayant droit de vote.
Si cette population n’est pas atteinte, l’ Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée à nouveau, mais à quinze jours d’intervalle. Elle peut alors délibérer quelque soit le nombre des membres présents.
L’Assemblée Générale Extraordinaire statue sur les questions qui sont de sa seule compétence, à savoir modifications à apporter aux présents statuts, dissolution anticipée, etc.
Conformément aux dispositions de l’article 33 du Code Civil, les résolutions requièrent la majorité des trois-quarts des membres présents. Les délibérations sont prises à main levée sauf si au moins une personne exige le vote secret.
Toutefois, pour une modification des buts de l’association, il faut l’accord unanime de tous les membres ayant le droit de vote.


TITRE 4
Ressources de l’association – comptabilité

Article 22 Ressources de l’association

Les ressources de l’association se composent
• du produit des cotisations,
• des contributions bénévoles,
• des subventions, dons et legs qui pourraient lui être versés,
• du produit des manifestations et des fêtes, des intérêts et redevances des biens de valeurs qu’elle pourrait posséder ainsi que des rétributions pour services rendus,
• de toutes autres ressources qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur.


Article 23 Comptabilité

Il est tenu, au jour le jour, une comptabilité en recettes et en dépenses pour l’enregistrement de toutes les opérations financières.
Cette comptabilité sera tenue de préférence en partie double, conformément au plan comptable général.


Article 24 Commissaires aux comptes
Vérificateurs aux comptes

Les comptes tenus par le Trésorier sont vérifiés annuellement par deux commissaires aux comptes.
Les comptes tenus par le Trésorier sont vérifiés annuellement par deux vérificateurs aux comptes.
Ceux-ci sont élus pour un an en Assemblée Générale Ordinaire. Ils sont rééligibles.
Ils doivent présenter à l’Assemblée Générale Ordinaire appelée à statuer sur les comptes, un rapport de leurs opérations de vérification.
Les commissaires aux comptes ne peuvent exercer aucune fonction au sein du CA
Les vérificateurs aux comptes ne peuvent exercer aucune fonction au sein du CA


TITRE 5

Dissolution de l’association

Article 25 Dissolution

La dissolution est prononcée à la demande du CA, par l’Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée spécialement à cet effet.
Les conditions de convocation et les modalités de tenue d’une telle assemblée sont celles prévues par l’article 18 des présents statuts.
Pour la validité des décisions, l’Assemblée est convoquée à nouveau, mais à quinze jours d’intervalle. Elle peut alors délibérer quelque soit le nombre de membres présents.
Pour être valable, la décision de la dissolution requiert l’accord des trois-quarts des membres présents. La délibération est prise à main levée sauf si une personne exige le vote secret.


Article 26 Dévolution de biens

En cas de dissolution, l’Assemblée Générale Extraordinaire désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’association et dont elle déterminera les pouvoirs.
L’actif net subsistant sera attribué obligatoirement à une ou plusieurs autres associations poursuivant des buts similaires et qui seront désignées par l’Assemblée Générale Extraordinaire.
En aucun cas, les membres de l’association ne pourront se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l’association.


TITRE 6
Règlement intérieur – Formalités administratives

Article 27 Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le CA.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts.

Article 28 Formalités administratives

Le CA devra déclarer au registre des associations du Tribunal d’Instance de Strasbourg les déclarations prévues par la loi et notamment concernant :
Le CA devra déclarer au registre des associations du Tribunal d’Instance compétent les déclarations prévues par la loi et notamment concernant :

• le changement du titre de l’association,
• le transfert du siège social,
• les modifications apportées aux statuts,
• les changements survenus au sein du CA, (suppression)
• la dissolution de l’association.

[drseb]

Pour la convocation des AG, actuellement ça dit:

Elles sont faites par lettres individuelles adressées aux membres quinze jours au moins à l’avance.

Ca sera toujours par courrier sur papier, ou bien l'option email est envisagée? Perso, un email me suffirait en guise de convocation avec l'ordre du jour en pièce jointe. Ca économiserait un peu de papier, des timbres, la salive du secrétaire pour lesdits timbres, et le travail hautement passionnant d'impression des enveloppes et d'origami pour faire rentrer ces &磵%"!ù*!* de convocs dans les enveloppes.

Une petite case à cocher sur le formulaire de cotisation à l'assoc en début d'année pourrait faire l'affaire:

Je préfère recevoir les convocations pour les AG par:
[ ] email [ ] voie postale

Tant qu'on est à changer les statuts
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Le блок !
Amer Dalor - Guerrier Rose et ex-Wanted!

[Nico]

Les convocations papier ont été envoyées, elles devrait arriver sous peu.
Un mail partira en plus très prochainement.
Envoyer des convocations par mail est bien mais malheureusement ne suffit pas. On a déjà réfléchi à ce point, mais c'est important de garder des courriers "papier".

Comme tu l'imagines, j'ai été dans les premiers à envisager cette possibilité car comme tu dis, c'est beaucoup d'argent dépensé et de travail pas forcément enrichissant.
Néanmoins c'est bien d'avoir soulevé ce point et on pourra en reparler lors de l'assemblée générale.

Heureux de voir qu'au moins une personne aie lu consciencieusement la proposition de modification des statuts !

[sebadents]

Je trouve dommage que l'on perde sa qualité de membre suite à un déces. Mais bon j'dis ça, j'dis rien.
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C'est lourd, c'est chiant, c'est Sebadam

[damien]

Deux remarques:

- Pourquoi le responsable joute-libre ne ferait il plus parti du CA?
- Il y a t il moyen de corriger l'article 8, de faire en sorte que le cercueil du membre décédé ne soit pas appelé à s'expliquer devant le CA?
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DAMIEN

[Jérôme]